Papier

Détail folios :

Fol. 1 « Description de la ville de Besançon »

Fol. 2 vo « Visite faite le 26 juillet 1672, par ordre de Son Excellence [Quiñones, gouverneur espagnol de la Franche-Comté], par le sieur Yvoy, de la citadelle de Besançon »

Fol. 4vo-11 Blancs

Fol. 12 « Instruction donnée par l'empereur Ferdinand III à M. de Bauffremont, baron de Scey, gouverneur du comté de Bourgogne, de ce qu'en qualité de commissaire impérial, nommé pour se rendre à Besançon, il y devoit faire au nom de S. M. I. » (28 mai 1647) ; copie du XVIIIe siècle

Fol. 20 « Etat des revenus et dépense de la cité de Besançon pour l'an 1657 » ; copie de la même main

Fol. 27 vo-31 Blancs

Fol. 32 « Pièces et mémoires concernant l'échange de la ville de Besançon contre celle de Franckendal » (transfert à l'Espagne des droits de suzeraineté qu'avait l'Empire sur la ville de Besançon, en échange de la cession que faisait l'Espagne à l'Empire de la forteresse de Frankenthal) ; 1651-1666. Ce sont les copies des lettres reçues et des délibérations prises par la municipalité de Besançon au sujet de l'échange et de ses conséquences

Fol. 134 « Traitté fait entre Son Excellence monseigneur le marquis de Castel-Rodrigo, comme plénipotentiaire de Sa Majesté, d'une part, et la cité de Besançon, d'autre, avec la ratification royale ensuivie. A Besançon, par Jean Couché..., M.DC.LXVI » imprimé de [I]-46 pagesin-4o

Fol. 159 « Narré fidèle et curieux de tout ce qui s'est passé en l'heureuse prise de possession de la cité de Besançon par Son Exc. Mgr le marquis de Castel-Rodrigo, au nom et comme plénipotentiaire de S. M., le 29e de septembre M.DC.LXIV, dressé par messire Thomas Varin... A Besançon, par Jean Couché, M.D.LXIV » imprimé de 41 pagesin-4o

Fol. 181 « Articles sous lesquels Son Altesse Sérénissime Mgr le prince de Condé prendra possession de la cité de Besançon, au nom de S. M. Très-Chrestienne » (février 1668) imprimé de 7 pagesPetit in-4o

Fol. 186 « Clauses qui doivent être insérées dans les contrats d'acquisition des maisons canoniales du chapitre métropolitain de Besançon »

Fol. 187 « Mémoire au sujet du droit de committimus prétendu par les chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Besançon »

Fol. 189 « Sententia diffinitiva in causa Bisuntina thesaurariae... ad favorem R. D. Joannis-Ignatii Froissard a Broissia... contra capitulum... Romae..., M.DC.LII » imprimé de 4 pagesin-4o

Fol. 197 « Mémoire au sujet de l'archevêché de Besançon, etc. »

Fol. 199 vo « Du temps pendant lequel les héritiers d'un chanoine... jouissent après sa mort de sa prébende » (délibérations du chapitre métropolitain des années 1640-1693)

Fol. 204 « Au sujet des droits d'option et autres qui compètent à ceux du chapitre métropolitain... » (1358-1656)

Fol. 210 Actes de confirmation et de revendication des privilèges de l'archevêché et du chapitre de l'église métropolitaine de Besançon (1254-1319) ; copies du XVIIe siècle

Fol. 224 « Recueil de pièces concernant les brouilleries qui survinrent en 1661, dans le chapitre métropolitain de Besançon, au sujet des provisions apostoliques, nomination et élection tant à l'archevêché dudit Besançon qu'à l'haut-doyenné dudit chapitre. » Le Pape avait pourvu de l'archevêché de Besançon Jean-Jacques Fauche de Domprel, et refusa ensuite au chapitre métropolitain le droit d'élire les successeurs de ce dignitaire tant comme haut doyen que plus tard comme archevêque ; de là une grave scission parmi les membres du chapitre. La plupart des pièces relatives à ces « brouilleries » sont des copies du XVIIIe siècle ; quelques-unes sont des originaux, dont plusieurs portent la signature de Joseph Saulnier, évêque d'Andreville, suffragant du siège métropolitain de Besançon ; il s'y trouve une lettre originale du cardinal pro-dataire apostolique (fol. 268), ainsi que plusieurs placards imprimés, celui entre autres (fol. 300) par lequel l'abbé de Saint-Paul, Pierre Alix, protestait contre une censure dont l'inquisiteur Dominique Vernerey avait prétendu le frapper (23 mars 1664)

Fol. 304 Pièces diverses concernant les droits et usages revendiqués par le chapitre métropolitain de Besançon (1672-1708) ; copies de plusieurs provenances, dont une sur parchemin (fol. 328)

Au dos, se trouve l'indication manuscrite : « Vol. 2. »

Reliure carton, couvert de parchemin, avec le mot AVOCAT, au bas du dos, indiquant que le volume provient de la bibliothèque des avocats de Besançon