Papier

Manuscrit numérisé -- Fonds général

Détail folios :

Fol. II-IX « Table des matières contenues en ce volume »

Fol. 1 « Patentes de chevalier pour M. Léonel Laborey » 16 septembre 1626

Fol. 2 vo « Lettres de noblesse pour M. Jean Bernard » 17 mai 1521

Fol. 5 vo « Lettres de noblesse pour M. Jean Petremant » 30 avril 1531

Fol. 8 « Lettres de noblesse pour M. Claude Belot » 22 juillet 1531

Fol. 10 vo « Lettres de noblesse pour M. Jean Bichin » le vieux 30 octobre 1542

Fol. 13 « Autres lettres de noblesse pour ledit sieur Bichin », dit Saingerlin 31 mars 1544

Fol. 16 « Lettres de noblesse pour MM. Hugues et Antoine Garnier, frères » 5 avril 1551

Fol. 19 vo « Lettres de noblesse pour M. Claude Franchet » 14 novembre 1551

Fol. 22 « Lettres par lesquelles M. Nicolas de Gilley est déclaré baron de Francmont » 12 novembre 1538

Fol. 27 « Érection de la terre de Saint-Rémy en baronnie », en faveur d'André de Ville septembre 1533

Fol. 31 vo « Lettres de naturalité de messire Jacques Antoine de La Baulme, prothonotaire du St Siège apostolique » 23 juin 1580

Fol. 33 vo « Lettres de chevallerie pour M. [Benoît Charton, sieur] de Chassey » 30 octobre 1583

Fol. 37 « Lettres de noblesse pour M. Prudent de Saint-Moris » 2 mai 1583

Fol. 43 « Permission de tenir en fief pour M. Jean Clément » 16 mars 1587

Fol. 45 vo « Lettres de noblesse pour M. François Bourguignet » 26 novembre 1588

Fol. 49 vo « Lettres de noblesse pour feu Claude Jacquot » 22 octobre 1588

Fol. 54 « Lettres de chevalier pour M. [Léonel Mouchet, baron] de Tramelay » 22 avril 1589

Fol. 57 « Lettres de chevallerie du sieur [Claude Gabriel de Grandmont], de Conflandey » 31 mars 1591

Fol. 58 vo « Lettres de noblesse pour MM. Pierre et Jean Belot » 20 avril 1544

Fol. 62 « Mandement pour tenir en fief pour le sieur Charles Varin » 3 mai 1591

Fol. 65 « Mandement pour tenir en fief pour le sieur Estienne Varrin » 8 mai 1591

Fol. 68 « Permission à M. Jacques Masson [de Nozeroy] de tenir biens féodaux » 6 mai 1592

Fol. 74 « Lettres de rétablissement de la noblesse de Pierre Bretenois », de Dole 29 novembre 1592

Fol. 78 vo « Lettres de chevalerie pour M. [Guillaume de Bauffremont] de Sombarnon » 20 février 1597

Fol. 80 « Lettres de noblesse pour M. Charles Petrey », auditeur en la Chambre des comptes 12 janvier 1598

Fol. 88 « Lettres de noblesse pour M. Nithier Panier » 17 avril 1598

Fol. 93 « Permission de tenir en fief pour les sieurs Malarmey » 21 octobre 1597

Fol. 96 vo « Lettres de noblesse pour M. Antoine Bereur » 19 janvier 1602

Fol. 100 « Permission à Pierre Billard [de Salins] de tenir en fief » 6 juin 1603

Fol. 103 « Érection de la terre de Montboillon en baronnie pour M. Charles [corr. Jean] de Thomassin » 10 janvier 1608

Fol. 107 vo « Permission de tenir en fief pour M. Vaudry » de Salins juillet 1609

Fol. 111 vo « Permission de tenir en fief pour le sieur Bon Monnier », de Besançon 1610

Fol. 116 vo « Lettres de noblesse pour M. Sordet, de Dole », recteur de l'Université 3 mai 1611

Fol. 120 vo « Permission de tenir en fief pour Mre Jean Baptiste Crestenet », chanoine de la métropole 1610

Fol. 125 vo « Permission de tenir en fief pour le sieur Guillaume Roland Dezprel » 24 mai 1611

Fol. 130 « Permission de tenir en fief pour MM. Jean du Fourg et Guillaume Tisserandet » 25 août 1611

Fol. 137 « Permission de tenir en fief pour Pierre Petit » et Jacques Petit, son fils 1611

Fol. 141 vo « Permission à M. Charles Chalon [greffier au Parlement] de prendre possession de la moitié du fourg de Vercel » 1613

Fol. 145 « Lettres de noblesse pour MM. Antoine et Jean Besancenot », de Vesoul 10 mars 1612

Fol. 149 « Permission de tenir en fief pour Mre Denis Vielle, prêtre, et le sieur François Vielle » 1615

Fol. 154 « Permission au sieur Nicolas Perrenot de tenir en fief » 1616

Fol. 159 vo « Permission au sieur Pierre Bisot de tenir en fief » 26 janvier 1618

Fol. 163 vo « Patantes de chevalier pour M. Christophe de Cul, sieur de Sainboing, Fontenelle, etc. » 17 septembre 1619

Fol. 165 vo « Permission de tenir en fief au sieur Claude-Nicolas Mairot, de Baume » 21 janvier 1619

Fol. 170 « Permission de tenir en fief pour le sieur Girard Gastolot » 18 février 1620

Fol. 175 vo « Permission de tenir en fief au sieur Antoine Quarrey » 26 janvier 1618

Fol. 180 « Déclaration [de noblesse] au profit de Jean Dacoste » 28 septembre 1612

Fol. 181 vo « Permission de tenir en fief pour le sieur Hypolitte Bouvot » mai 1621

Fol. 186 « Patantes pour le docteur Perrey de la cession faite à feu Pierre Perrey, son père, du droit de retenue du vendage des bois de Billois [corr. Gillois] et permission d'acquérir la justice et amandes réservées en ce dit vendage » 7 septembre 1607

Fol. 202 « Permission de tenir en fief à [MM. Pierre et] Jean Talbert » 17 septembre 1620

Fol. 207 vo « Permission de tenir en fief au sieur Claude Grenet » 18 mai 1622

Fol. 211 « Permission de tenir en fief pour le procureur [Edme] Grenet » mars 1621

Fol. 214 vo « Lettres de noblesse pour M. Charles Benot, de Dole » 20 juin 1624

Fol. 218 « Lettres de noblesse pour M. Claude Arvisenet », maître des comptes à Dole 12 août 1624

Fol. 222 vo « Permission de tenir en fief pour le sieur Guillaume Robin » 23 juillet 1624

Fol. 228 « Permission de tenir en fief pour le sieur Jean Tranchant », de Vesoul 1625

Fol. 232 « Titre d'honneur de chevalier pour Mre Jean-Baptiste de Visemal » 20 juin 1626

Fol. 234 « Titres exhibés au greffe de la cour par M. le baron d'Oyzelet » pour justifier l'ancienneté de la baronnie et qu'il descend des comtes de Bourgogne 15 août 1626

Fol. 236 « Lettres de noblesse pour M. Laurent Labourey » 20 mai 1520

Fol. 239 « Lettres de chevalerie pour noble Frédérich de Chavirey » 20 juin 1626

Fol. 241 « Permission de tenir en fief pour le sieur Jean Talbert » juin 1626

Fol. 246 vo « Patantes de naturalité pour noble Guillaume de La Vigne » 20 janvier 1618

Fol. 249 vo « Lettres de noblesse pour M. Hugues Glanne, d'Arboy » 1516

Fol. 256 vo « Patentes de chevalerie pour M. Henry L'Allemand » 27 septembre 1623

Fol. 258 vo « Lettre de noblesse pour Jean Jeunet, de La Rivierre » 27 avril 1598

Fol. 263 vo « Mutation de noblesse pour M. Rocca, de Gray » 1626

Fol. 265 « Lettres de noblesse pour MM. Antoine et François Inglois » 19 décembre 1626

Fol. 271 « Lettres de noblesse pour M. Nicolas Briot » 27 septembre 1550

Fol. 274 « Lettres de noblesse pour M. Jean Ozanne », professeur en l'Université 18 juillet 1606

Fol. 278 vo « Lettres de noblesse pour M. Jean Bontemps, d'Arboy » (août 1484) ; et patentes qui lui permettent de prendre le titre de comte palatin (1494)

Fol. 286 « Lettres de noblesse pour Claude-Antoine Michelot » 16 juin 1619

Fol. 288 vo « Lettres de noblesse pour MM. Adriain Guyenot et Anatoile de Mauffan » 5 décembre 1580

Fol. 292 « Lettres de noblesse pour M. Louis Bertin, de Lons-le-Saunier » décembre 1501

Fol. 294 « Lettres de chevallerie pour M. Claude de Ceroz » 7 juin 1610

Fol. 296 « Lettres de noblesse pour M. Balthazard Belot » 22 juillet 1531

Fol. 298 vo « Lettres de chevalerie pour M. Jean de Demberch » 26 juillet 1614

Fol. 300 vo Lettres de noblesse en faveur de Pierre et Nicolas Nardin 1528

Fol. 305 « Permission de tenir en fief pour Jeanne Grignet, veuve du sieur Guillaume Aubert » 1627

Fol. 310 vo « Lettres de noblesse accordées à MM. Bon et Jean Choz » 1536

Fol. 314 « Lettres de noblesse pour M. Antoine d'Orchamps » 1549

Fol. 317 vo « Lettres de confirmation de noblesse pour MM. Jean Favier le viel et Jean Favier le jeune et Claude Favier » 1559

Fol. 321 « Lettres de chevalier pour M. Anthide de Grandmont » 1627

Fol. 323 « Lettres de chevalier pour noble Louis de Cointet » 1626

Fol. 325 « Permission de tenir en fief pour le sieur François Clerc » 1627)

Fol. 330 vo « Permission de tenir en fief à Claude-François Pecquin, bourgeois de Salins » 1627

Fol. 335 vo « Lettres de noblesse pour M. Jean Ferrier » 1623

Fol. 340 vo « Lettres de naturalité pour M. Michel Mestral » 1626

Fol. 343 vo « Lettres de chevalerie pour noble Antoine de Pillot et de Chatelard » 1628

Fol. 345 vo « Attestation de noblesse pour les maisons de Myon et de Vaivre » 28 juillet 1628

Fol. 347 vo « Permission au sieur Jean Varod de St Cristophle de tenir en fief » 1628

Fol. 353 « Permission de tenir en fief à Claude, Jean et François Vuillin, de Sancey » 1623

Fol. 358 « Lettres de chevalier pour M. de Broissia » 1629

Fol. 360 vo « Lettres de chevalier pour Achile de Precipiano, baron de Soye » 1630

Fol. 363 vo « Permission de tenir en fief pour Mre Laurent Othenin, prêtre » 1630

Fol. 368 vo « Lettres de naturalité pour le sieur Philibert de Montarby » 1628

Fol. 370 vo « Permission pour le sieur Jean Doyen de tenir en fief » 1631

Fol. 374 vo « Lettres de naturalité pour dame Loyse de La Chambre, religieuse en l'abbaye de Beaume » 1616

Fol. 376 « Permission à M. Jean-Baptiste Coquelin de porter le nom de Germigney » 1633

Fol. 378 « Lettres de chevalier pour M. Guillaume-Philibert Belot, écuyer, seigneur de Villette » 1632

Fol. 380 « Lettres de noblesse pour Pierre Aubert, sieur de la Rezie » 1630

Fol. 383 vo « Lettres de chevalier pour M. [Denis Pouthier, sieur] de Saone » 1633

Fol. 385 « Lettres de naturalité pour frère Louis Galle, religieux de l'ordre de Saint-Antoine » 1633

Fol. 387 vo « Attestation donnée à M. Claude-Antoine Boitouzet, dit Raguez, de sa naissance et qualité et de ce qui s'observe en Franche-Comté touchant la noblesse des conseillers au Parlement, de leurs enfans et descendants et de leur pouvoir de tenir en fief » 29 mars 1635

Fol. 389 « Permission au sieur Jean Bassand de tenir en fief » 1637

Fol. 394 « Lettres de naturalité [et de confirmation de noblesse] de Frédérich Donnerot » 1632

Fol. 397 vo « Lettres de naturalisation pour Philibert Gallet » 1636

Fol. 399 vo « Permission de tenir en fief pour les sieurs Jacques et Claude Guéritot » 1637

Fol. 404 vo « Lettres de naturalisation pour Michel de Villars La Fay, baron de Percenans, etc. » 1641

Fol. 407 « Lettres de noblesse pour M. Luc Mareschal » 1642

Fol. 411 « Permission à M. Hermanfroid François d'Oiselet de faire enregistrer à la Cour plusieurs titres recouvrés touchant l'ancienneté de sa maison » 27 février 1643

Fol. 415 « Patentes de chevalier pour M. Claude Grivel, sieur de Perrigny » 1640

Fol. 418 vo « Patantes de chevalier pour le sieur Duchamp » 1644

Fol. 420 vo « Attestation de la noblesse du sieur Jean Gaspard Marnix » 1646

Fol. 421 vo « Lettres de chevalerie pour M. le colonel Maistre » 1646

Fol. 425 « Lettres patentes de chevalerie pour M. Claude Belot » 1645

Fol. 428 vo « Lettres de chevalerie pour M. Hyacinthe Belot » 1645

Fol. 431 vo « Lettres de naturalité pour le sieur Pierre Villey » 1647

Fol. 433 vo « Permission de tenir en fief pour Jean-Baptiste Mugnier, docteur en médecine » 1649

Fol. 438 « Lettres de naturalité pour le sieur Jean-Christophle Belleney [corr. Bellecey] » 1647

Fol. 440 « Lettres de noblesse pour M. Jean Hugon, de Gray » 1530

Fol. 442 « Permission de tenir en fief pour le sieur Jean Baumard, de Dole » 1650

Fol. 447 « Permission au sieur Jean-Jacques d'Oyselay de porter le nom de Chantran, avec les armes de cette maison écartelées avec celles d'Oyselay » 1651

Fol. 448 vo « Patentes d'augmentation des armes du sieur Claude-Antoine de St Mauris, sieur de Faletans » (1650). A la suite sont les patentes d'institution en faveur du même pour l'ordre d'Alcantara (1651)

Fol. 459 vo « Lettres de noblesse pour M. Catherin Mareschal », de Lons-le-Saunier 1525

Fol. 462 « Lettres de noblesse pour M. Odot Roy, de Noseroy » 1516

Fol. 466 « Permission au sieur Renobert Pernel de tenir en fief » 1651

Fol. 469 « Patentes de naturalité pour le sieur Jean Mathie de Fontenois » 1651

Fol. 470 vo « Lettres patentes de chevalerie pour le sieur Jean-Baptiste Petrey de Champvans, premier en la Chambre des comptes à Dole » 1651

Fol. 473 « Lettres de naturalisation pour le sieur Antoine Masselli » 1652

Fol. 475 « Acte de profession et serment de M. Claude Antoine de St Mauris, sieur de Falletans, pour son admission en l'ordre d'Alcantara » 1653

Fol. 480 « Attestation de noblesse pour M. Camille Ferrussin » 1611

Fol. 482 vo « Lettres de noblesse pour M. Claude Nicod » 1653

Fol. 485 « Lettres de naturalité pour Mre François de Boissieux, prêtre, religieux de l'ordre de St Antoine » 1655

Fol. 486 vo « Patantes de chevalier pour noble François Damedor, sieur de Baudoncour » 1629

Fol. 488 « Lettres de noblesse pour M. Claude-François Moréal », avocat fiscal au parlement de Dole 1644

Fol. 497 vo « Lettres de noblesse pour M. François Foissotte » 1652

Fol. 501 vo « Lettres de chevalier pour le sieur François Foissotte » 1656

Reliure de l'époque, en carton couvert de veau ; tranches rouges