471W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

471W1-33

Date

1931-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

33 unités de description

Origine

DIRECTION EDUCATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle dépend du Pôle des Services à la Population.

Service de l'Instruction Publique, puis Service des Affaires Scolaires en 1982, puis Service Enseignement et Œuvres Scolaires en 1993, il devient une direction en 2004 et prend le nom de Direction de l'Education.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 13/08/2008

Présentation du contenu

Il s'agit d'un versement fictif (archives récupérées dans différentes écoles de Besançon) - bordereau de versement provisoire

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

ECOLE de TREPILLOT

-Elections au comité de parents d'élèves - 1977-1999

Cote/Cotes extrêmes

471W27

Date

1977-1999

Origine

DIRECTION EDUCATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.