4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M79-4M82

Date

1807-1942

Travaux non exécutés : devis, plan, notes, correspondance (1825, 1827) ; réparations : rapport, correspondance (1829, 1832) ; défaut de paiement à l'entrepreneur pour des travaux de réédification de façade : correspondance (1835) ; réparations : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1880) ; pose de barreaux aux fenêtres et d'une porte en fer : arrêté préfectoral (1905) ; aménagement de la salle de lecture : délibération du conseil municipal, correspondance (1941) ; installation de l'éclairage électrique dans les magasins : délibération du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1941-1942).

Cote/Cotes extrêmes

4M82

Date

1825-1942