Réglementation : arrêté municipal, règlement, affiches (1797-1809) ; procès-verbal d'inspection de la maison des Carmes de Battant (1801) ; organisation du service des gardes-feu (= pompiers) : arrêtés municipaux, projet d'organisation, projets de règlements (1801, 1806-1807) ; enquêtes sur des incendies : correspondance (1807-1808).

Aide à la recherche

1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J235 - 1J266

Date

1792-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J235 - 1J249

Date

1792-1945

Cote/Cotes extrêmes

1J243 - 1J249

Date

1797-1938

Cote/Cotes extrêmes

1J244

Date

1797-1809