Acquisitions de terrains pour leur construction. - Fort de Chaudanne : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de bornage, procès-verbal de délimitation, plans, correspondance (1869-1904). Fort du Rosemont : acte de cession, procès-verbal de bornage, procès-verbal de délimitation, plan (1872-1873, 1899). Fort des Justices : acte de cession, procès-verbal de bornage, plans (1872-1873, 1899). Fort des Buis : procès-verbal de délimitation, convention, plans (1872-1958). Fort de Chailluz : délibération du conseil municipal, actes de cession, procès-verbaux de bornage, plans (1883-1904).

Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M85-1M104

Date

1809-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M102-1M104

Date

1864-1958

Cote/Cotes extrêmes

1M103

Date

1869-1958