GG1-450
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2004
Dernier ajout le 11/02/2005
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Liasse, 3 pièces parchemin, 12 pièces papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
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