1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O241-1O305

Date

1796-1985

Avenue de Fontaine-Argent, construction de l'égout : dossiers de marchés (1890-1898) ; prolongement de l'égout : dossiers de marché (1903-1905) ; modification et achèvement de l'égout : délibération du conseil municipal, dossiers de marché, détails estimatifs, plan (1914, 1922, 1927) ; prolongement de l'égout : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche (1927).

Cote/Cotes extrêmes

1O262

Date

1890-1927