345W

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Cote/Cotes extrêmes

345W1-306

Date

1849-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

125,2 ml

307 unités de description

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Bâtiment, il prend le nom de Direction Bâtiment en 2003 et de Département Architecture et Bâtiment en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 19/01/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Bâtiments communaux : études de sol et études géotechniques préalables à la construction CES des Clair Soleils (1978) ; Gymnase Proudhon (1977) ; Lycée de Planoise, (1978) ; bâtiment CTB (1976) ; maternelle Artois (1976) ; Centre médico-social des Clairs Soleils (1978) ; maternelle, rue de Fribourg (1977) ; groupe scolaire Jules Ferry (1976) ; théâtre de l'Espace, Planoise (1978) ; Ecole maternelle Camus (1980) ; club des jeunes de Planoise (1979) ; complexe sportif des Torcols (1980) ; CREPS (1980) ; crèche de Battant (1979)

Cote/Cotes extrêmes

345W272

Date

1976-1980

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.