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5M - Edifices divers

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5M1-38

Date

1806-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,42 ml

38 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5M23-5M29

Date

1870-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Cote/Cotes extrêmes

5M24-5M27

Date

1875-1946

Relations avec des associations protestantes, sous-location à l'Association cultuelle de l'Église réformée de Besançon : contrat de location, correspondance (1909, 1926-1927) ; sous-location au Conseil presbytéral de l'Église réformée de Besançon : délibérations du conseil municipal, contrats de location, correspondance (1891-1909) ; demande d'utilisation des locaux par les Œuvres protestantes : délibérations, correspondance (1945-1946).

Cote/Cotes extrêmes

5M25

Date

1891-1946