1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J6 - 1J54

Date

1791-1952

Police municipale, installation de commissaires de police : arrêtés municipaux (1793, 1800) ; fonctionnement des patrouilles : rapport, affiches, correspondance (1796-1797) ; prime pour l'arrestation de forçats évadés : correspondance (1797) ; suppression des surveillants aux portes de la ville : correspondance (1797) ; fonctionnement : copie d'arrêté préfectoral, arrêtés municipaux, rapports, ordre de service, correspondance (1797-1880) ; commissaires de permanence : fiches de présence (1800) ; règlements relatifs aux différentes attributions de la police (1801-1879) ; rapports de police à envoyer au préfet : correspondance (1803, 1805) ; correspondance relative à des affaires de police (1806) ; correspondance relative aux dépenses du service (1812, 1815) ; rappel des règles à respecter pour les citoyens en matière de police : affiche (1848) ; découpage de la ville en 4 arrondissements de police : rapports, affiche, correspondance (1872) ; carnets de policier vierges (1873) ; liste des lieux devant être contrôlés par la police dans le cadre de la sûreté publique (s.d.) ; plainte des habitants de la banlieue contre le manque de sécurité : pétition (s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

1J48

Date

1793-1880

Notes

La pétition relative au manque de sécurité date probablement de la fin XVIIIe siècle, début XIXe siècle.