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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Rue des Chalets, classement dans le domaine public : délibération du conseil municipal, pétitions, devis, plans, correspondance (1934-1948) ; construction d'une passerelle reliant les bâtiments des usines Lip : délibération du conseil municipal, plan (1938-1939) ; réfection : délibération du conseil municipal, devis, plan, notes, correspondance (1939-1945) ; suggestion de renommage de la rue : correspondance (1947-1948).
Élargissement, paiement d'une indemnité par le jury d'expropriation à M. Lallemand et Damotte : arrêtés municipaux, titres de propriétés, extraits des minutes du greffe du tribunal de première instance, rapport, plan, correspondance (1795-1843) ; acquisition de la maison de M. MacDonald sise 50 rue Battant : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, actes de vente, contrat de vente, rapports, conditions, affiche, correspondance (1821-1840) ; acquisition des maisons de M. Guyot, Lallemand, Damotte et Bouvet sises aux n°14 et 16 rue Champrond : rapport, correspondance (1830, 1832-1833) ; acquisition de la maison de M. Bédard sise au n°14 rue Champrond : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, actes notariés, mainlevée d'inscription, extraits des minutes du tribunal de première instance, reconnaissances, correspondance (1837-1838) ; différend avec M. Guignard concernant un fossé creusé devant sa maison : délibération du conseil municipal, réquisitions, correspondance (1864, 1866-1867) ; réclamations de la famille Huguet et de Mmes Pitoiset et Jeanneney : rapports, estimation financière, correspondance (1868-1869).