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779W

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Cote/Cotes extrêmes

779W1-20

Date

1991-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,2 ml

20 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, estimation des travaux à réaliser : délibérations du conseil municipal, schéma directeur d'urbanisme, études, cahier des charges, comptes rendus de réunions, notes d'information, plans.

Cote/Cotes extrêmes

779W4

Date

1999-2003

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Prés de Vaux (lieu-dit)

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

DELIBERATION, SCHEMA DIRECTEUR, PLAN, ETUDE, CAHIER DES CHARGES, COMPTE-RENDU DE REUNION