- Jurys et collèges électoraux : affiches, arrêtés de clôture, tableaux de rectification. - Elections cantonales : procès-verbaux, instructions, affiches (1833). - Elections cantonales : procès-verbaux, instructions, affiches (1834). - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux (1836). - Elections cantonales : instructions, affiches, procès-verbaux, liste des électeurs censitaires (1839). - Elections cantonales : instructions, procès-verbaux, liste des électeurs censitaires (1842). - Elections cantonales : instructions, procès-verbaux, liste des électeurs censitaires (1843). - Affiches électorales officielles (1815-1830).

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1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K3

Date

1815-1843

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières