607W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

607W1-6

Date

1999-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin (station de gaz naturel pour les bus), mise aux norme de sécurité : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.) , pièces à l'appui (plans, étude de sol, notes, courrier, 1999-2003)

Cote/Cotes extrêmes

607W1

Date

1999-2003

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.