Cahier de doléances des chapelains de Sainte-Claire.

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32Z - Chapelains de Sainte-Claire.

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32Z - Chapelains de Sainte-Claire.

Cote/Cotes extrêmes

32Z1

Date

1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

D'après les indications fournies par le donateur, le document constituant le présent fonds aurait été trouvé vers 1970 dans une cache sous un plancher dans une maison à La Roche-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Fonds transmis aux Archives municipales de Besançon par M. Lionel Estavoyer. Don de M. Gilbert Corlet.

Langue des unités documentaires

Français.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon