Réglementation de la circulation sur le Doubs : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, attestations, affiches, correspondance (1791-1864) ; adjudication des droits de passage : arrêté municipal, reconnaissances, liste, affiches, correspondance (1798-1839) ; plainte du colonel du 22e Régiment d'Infanterie contre des bateliers qui aident les déserteurs à s'enfuir contre rémunération : correspondance (1801, 1804) ; fixation des tarifs du droit de passage : arrêté préfectoral, cahier des charges (1802, 1804).

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3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O59-3O61

Date

1791-1929

Cote/Cotes extrêmes

3O59

Date

1791-1864