928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue de la Mouillère à la rue Newton.

Cote/Cotes extrêmes

928W59

Date

1987-2006

Présentation du contenu

Rue de la Mouillère (1989-2006) ; place Jean Moulin (1987-2000) ; rue du docteur Mouras (1987-2006) ; rue du chanoine Mourot (2001) ; rue Léonel de Moustier (2003, 2005) ; rue du Muguet (1988-2005) ; allée des Myosotis (1998) ; chemin de la Naitoure (1989-2000) ; rue Newton (1999).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006