Dossiers suivis par Mme Marie-Noëlle Schoeller, 1ère adjointe au Maire : Syndicats. Dossier grève des crèches : - Appel à la grève au plan national et local des personnels de la Petite Enfance le 11 mars 2011, suivi à Besançon : 138 grévistes, 2 structures fermées, plusieurs services partiellement fermés, - Tract du 11 mars "Pas de bébés à la consigne !" et rencontre des syndicats par les élues de la Petite Enfance, - Préavis de grève déposé pour le 25 mars par le syndicat FO de Besançon, - Lettres des parents mécontents supportant les conséquences de cette grève adressées à la Mairie en mars et réponse du Maire, SD, - Proposition d'une rencontre Mairie-Educatrices Petite Enfance, refusée, le 30 mars 2010, - Divers échanges mail sur l'évolution de la situation et les remédiations proposées, avril 2010, - "Cahier de revendications" établi par le syndicat FO des personnels Ville CCAS et CAGB, (SD), - Lettre du Maire fournissant aux syndicats des éléments de réponses chiffrées quant au coût des crèches et des rémunérations des agents de catégorie C, 5 mai 2011. Dossier CHAT (Centre des Handicapés au Travail) : - Conflit pour le recrutement d'un technicien supérieur, 20 mai 2010, - Conflit suite à l'état des vestiaires avec grève, septembre et octobre 2011. Dossier problèmes de personnel : - Lettre aux représentants du personnel au sujet de la réorganisation de la médiathèque Pierre Bayle, 26 janv. 2009, - Lettre CGT, concernant le poste et la rémunération de Mr Platey, 20 avril 2009, - Lettre CFDT adressée au Maire en cas de pandémie, juin 2009 ; suite sur cette question avec un mail de C. Lambey qui détaille les mesures d'hygiène déjà prises, 9 novembre 2009, - Lettre de réclamation du syndicat FO concernant le poste de Mme L. Messelot, 31 juillet 2009, - Lettres CFTC et CGT concernant Mr J.-P. Maitre d'août et septembre 2009, - Lettre CGT au sujet de Mme D. Lamboley et échange confidentiel à ce sujet, septembre 2009, - Lettre FO à M.-N. Schoeller concernant le cas de Mr J.-L. Komaiski, septembre 2009, - Lettre CFTC concernant la transformation éventuelle de la gestion de la Citadelle, 2 septembre et réponse le 21 septembre 2009, - Lettres de revendication des personnels d'accueil au Musée du Temps : Hureau, Jeanny, Travaillot, Lannes, Taton, Celi, Bassani, Doron, Desbenoit, réclamant l'octroi de la nouvelle bonification indiciaire, 28 décembre 2009, - Lettre CGT pour demander à figurer à l'ordre du jour de la séance de travail du Comité Technique Paritaire sur la Direction des relations Internationales de l'Enseignement Supérieur, 12 mars 2010, - Requête de la CFDT pour intervenir rapidement dans le cas de Mme V. Marchand qui travaille pour un service d'Aide à domicile et accueille des adolescents de l'Aide Sociale à l'Enfance, 21 mai 2010, - Lettre du Directeur général des services P. Ayache à l'adresse de tous les syndicats qui utilisent abusivement la rubrique "Entre collègues" sur l'Intranet pour de l'information syndicale, 22 décembre 2010, - Echanges concernant la sanction de Mr S. Michel, 22 et 23 déc. 2010 et lettre FO à ce sujet du 13 janv. 2011, - Lettre FO d'inquiétude des personnels de la Citadelle en raison de son changement de statut, d'envergure et de missions, 17 février et réponse 3 mars 2011 ; lettre CFTC de demande de clarification de l'avenir de la Citadelle, s.d. Manifestations et grèves : - Tracts syndicaux de FO et CGT notamment pendant la période 2008-2011. Revendications : Du Service d'Accueil et d'Accompagnement Social : - Echanges des syndicats FO et CGT avec la municipalité au sujet des conditions de travail au SAAS, Forum, et Glacis, lettres de janvier 2010 à sept. 2011 avec préavis de grève en juin 2011. Du service Voirie Propreté : - Préavis de grève porté par l'Intersyndicale CFGT, CFTC, CGT, FO pour l'octroi généralisé de la Nouvelle Bonification Indiciaire à l'ensemble du service, le 21 mars 2008 (grève prévue le 28. Différend Commission paritaire et Intersyndicale : - l'Intersyndicale refuse de participer à la réunion de travail du 4 février 2009 avec la Commission Administrative Paritaire ; lettre ouverte au Maire et une autre intitulée : "Demain sans les syndicats") ; réponse du Maire le 10 février 2009. De la Police Municipale : - Mobilisation de la Police sur diverses questions : horaires, week-ends, salaires et primes, régime indemnitaire en cours, équipement, avancements, locaux, de févr. à juin 2009 ; Préavis de grève pour le 8 mars, poursuite du conflit et des revendications au 1er avril, 1er mai et 21 juin 2010 date de la grève nationale, - Sur "Locatis.info" reprise des revendications majeures de la PM "Le ras le bol des policiers municipaux ne faiblit pas", du 11 mai 2010, - Tract de l'Intersyndicale la "Police Municipale en colère" pour peser dans le conflit avec l'Etat. A la Maison de quartier "La Grette" : - Lettre CGT, CFDT, FO demandant le droit de retrait des agents suite à des violences dans le quartier Grette-Butte, le 18 novembre 2011, - Lettre de l'Intersyndicale indiquant la continuation des violences et des perspectives et remédiations envisagées, 24 novembre. - Préavis de grève pour le 16 décembre, levé du préavis suite aux avancées, 13 décembre 2011, - L'Intersyndicale souhaite un débat plus conséquent sur des réformes nécessaires, 25 janvier 2012. Infos : - Article du journal "Le Monde" du 8 oct. 2009 qui analyse le livre de Eric Maurin "La peur du déclassement, une sociologie des récessions", - Liste des nouveaux membres du Bureau syndical FO suite à leur Congrès en mars, le 23 mars 2011, - Article repris sur l'Intranet de la Ville: "La Ville ne serait pas si rose" discrimination supposée de la Ville auprès de son personnel, paru le 4 février 2010, - Article avec photo "Le service public dans tous ses états (2e partie), à l'occasion de la 1ère table ronde du Comité National Fédéral de Besançon du 21 juin, dans l'Hebdo Interco n° 834, 21 juillet 2011. Dossier Foyers Logements : - Plainte recueillie par Mme Canonne présidente du Conseil à la Vie Social auprès des résidents du Foyer "Les Lilas" avec leur signature le 21 novembre 2008, - Préavis de grève déposé par les syndicats CGT, CFDT, FO pour l'ensemble des personnels des logements foyers le 2 décembre 2008, - Réponse de la Direction Générale et détail des propositions,1er décembre 2008 ; report du préavis de grève le 1er décembre 2008. Dossier PAL "Parc Auto Logistique" : - Lettre CGT présentant les difficultés de l'atelier mécanique du service PAL, manque de personnel et dégradation des conditions de travail, le 13 décembre 2008, - Préavis de grève de l'Intersyndicale le 24 novembre. - Propositions du Pôle RH et Organisations des Services, le 1er décembre. 2008. Dossier APPEL (Analyse des politiques publiques et des engagements locaux) : - Lettre ouverte de la CGT au Maire qui remarque que l'APPEL remet en cause l'avenir des services publics et celui des agents dans plusieurs secteurs notamment l'accès aux soins et à la culture,5 nov. 2009 ; réponse du Maire, le 20 novembre ; - Article de presse sur cette question du 21 novembre 2009, - Lettre CGT concernant l'avenir du Centre de Soins infirmiers de Montrapon dans le cadre de la démarche APPEL, le 15 juin 2010. Dossier Mutualisation RH : - Lettre CFGT et CGT qui dénonce une décision unilatérale et les risques de suppression d'emplois sans dialogue social, 22 avril 2008, - Lettre FO sur l'incidence de cette réforme sur les postes et missions, 30 juillet 2008, - Lettre CFDT qui avance que si la Mutualisation des services qui entraîne une restauration regroupée au Centre administratif n'est pas satisfaisante, les 4 et 19 mai 2009, - Réponse du Maire, le 8 juin 2009. Revendications diverses : - Demande d'heures syndicales supplémentaires par FO correspondant à sa présence sur plusieurs sites, 16 juillet 2009, - Réclamation CFTC d'un local syndical au sein de la Mairie, celui rue de la République est inadapté, 9 décembre 2009, - Lettre de l'Intersyndicale CFDT-CGT-FO-SUD qui s'inquiète de la baisse des budgets et de l'hébergement d'urgence des demandeurs d'asile en France, le 31 décembre 2008, - Plainte des agents placiers des foires et marchés dont les conditions de travail se sont fortement dégradées, lettre CGT, le 18 février 2009, - Lettre CFDT concernant le service "Documentation de la Ville" qui réclame un rafraîchissement des locaux et un mobilier adapté aux nouveaux outils de travail, 9 juin 2009, - Compte-rendu de Réunion sur l'articulation des services "Accompagnement aux déplacements" et "Accueil de jour l'Escapade", questions et réorganisations avec revendications de l'équipe Escapade, 29 octobre 2009, - Régime indemnitaire : revendication des agents de maîtrise par l'intermédiaire de l'Intersyndicale qui refuse des arrangements spécifiques, 30 mai 2008 ; Réponse du Maire qui garantit cette priorité, 1 août 2008 ; L'Intersyndicale réaffirme ne pas lâcher ses exigences de revalorisation du régime indemnitaire au risque de grève et refus de siéger dans les réunions et les instances paritaires, 14 avril 2009, - Envoi mail CFTC à Mme Schoeller où le secrétaire s'inquiète du "mal-être" au travail notamment au Service Accueil de la Maire, 15 février 2010, Interpellations diverses : - Lettre CGT, FO, CFGT qui pose la question du parking et stationnement des personnels de la Citadelle et attend des solutions, 8 septembre 2008, - Lettre CFTC s'inquiétant que le parking Chamars devienne payant au désavantage des agents, 18 mars 2008 ; réponse RH qui souligne que cela s'inscrit dans un plan concerté d'évolution des pratiques de déplacement, 9 avril 2008, - Réponse des Ressources Humaines et Modernisation à une lettre de la CGT au sujet de la notation des personnels techniques de Port Douvot qui semble contestable, le 8 avril 2008, - Lettre FO qui remarque que la Formation Professionnelle Territoriale ne peut pas donner des formations suffisantes à ses agents et propose de disposer d'une "Salle de ressources" pour un enseignement en télé formation fiable, 3 juillet 2008, - Lettre CGT concernant l'utilisation des crédits de remplacements des travailleurs sociaux du CHRS "Les Géraniums" (Centre d'hébergement et de réinsertion sociale), 20 avril 2009, - Lettre CGT dénonçant la médiocrité sanitaire des locaux municipaux cumulée à l'alerte grippale qu'un contrôle des TIC Moyens généraux ne peut résoudre, 2 oct. 2009 ; Réponse via mail, l'augmentation des fréquences de nettoyage devrait suffire au problème, 5 oct. 2009, - Réclamation de la CFDT concernant le DIF (droit individuel à la formation) pour qu'une Commission de formation soit programmée avant la fin 2009 avec examen du cas de Mme Grandvuinet, le 14 oct. 2009, - Demande de la CFDT d'une Commission administrative paritaire extraordinaire portant sur les catégorie B et C et les grades 3 depuis le parution du nouveau Décret, 11 février 2010, - Lettre FO qui signale les mauvaise conditions de travail des Maîtres Nageurs Sauveteurs de la piscine Lafayette, 22 mars 2010, - Lettre CGT souhaite rencontrer la Mairie au sujet de l'évolution de la Protection sociale complémentaire, 24 novembre 2011, - Proposition de la CFTC de créer un "Comité de réflexion sur le mal-être au travail" où l'abus d'alcool, drogues, médicaments comme des situations alarmantes dont il faudrait s'inquiéter, le 30 novembre 2011, - Lettre CGT réclamant le Formulaire d'autorisation de dépasser de temps de déplacement des agents au risque de dénoncer le non respect du temps de travail, 5 juin 2012 ; Réponse CCAS qui assure du respect décisionnel et l'arrivée prochaine du Formulaire, 6 juin 2012.