Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le Service Plan et Informations Géographique est créé en 1991 ; en 2003, il devient une Direction. En 2008, la Direction du Plan et Informations Géographiques est mutualisé à la CAGB qui gère désormais ce service.
Modalités d'entrées
Versement du 18/09/2007
Présentation du contenu
Versement effectué par le Direction du plan et de l'information géographique après son transfert à la CAGB et au moment du déménagement de ce service à la CAGB. En raison de la nature des documents (tous antérieurs au transfert et concernant uniquement la ville de Besançon) il est décidé de ne pas considérer ce versement comme un versement de la CAGB mais d'un versement de la ville et donc de l'attribuer de façon "fictive" à la "direction du plan et de l'informatique géographique".
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Relevés topographiques réalisés par le service du plan et de l'information géographique entre 1976 et 1990. Voir aussi le versement 377W pour un relevé pièce à pièce avec le numéro du chantier et sa localisation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Mode de classement
Classement Chronologique
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2015
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.