448W

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Cote/Cotes extrêmes

448W1-75

Date

1982-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,6 ml

75 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Opération "en ville sans ma voiture" (sécurité routière), éditions 2002 et 2003 ; opérations de sécurité routières, années 2002-2005 : factures, délibérations du conseil municipal, années 2002 à 2005
(voir bordereau de versement 450W pour la cellule "sécurité routière")

Cote/Cotes extrêmes

448W51

Date

2002-2005

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2011

Mode de classement

Classement Thématique

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2031

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.