70W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

70W_GB1-8

Date

2001-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,1 ml

8 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, en même temps que le district. La DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, ASSEMBLEES ET AFFAIRES GENERALES change de nom en 2009 et devient la DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/07/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants relevant de la commission n°1, finances (mandature 2001-2008) et relatifs à la mise à disposition de locaux, de moyens humains, de matériels et de services, à la mise en place de partenariats, de délégations de services publics et de compétences, à la mutualisation de services, à des prestations de services, à l'attribution de subventions (documents originaux avec cachet de la Préfecture. Une liste complète des conventions est jointe aux documents préparatoires accompagnant le versement et figure également dans chaque boite).

Cote/Cotes extrêmes

70W_GB1

Date

2001-2008

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.