N°9, de Besançon à Velotte, réparations : procès-verbal de réception, devis, plan, correspondance (1811-1869) ; prolongement : arrêtés préfectoraux, délibération de la commission départementale, contrat de cession, affiche, notes, correspondance (1882-1883) ; plans de traverse et profils en long (1900-1941).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O370

Date

1811-1941

Notes

Correspond aux actuelles rues des Veilles Perrières, de la Grette et de Velotte.