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2J - Police générale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2J50 - 2J90

Date

1791-1955

Passeports délivrés aux Bisontins pour voyager à l'étranger (9 ventôse - 2 thermidor an II) et visas et passeports délivrés aux étrangers (4 ventôse - 14 messidor an II) : registre.

Cote/Cotes extrêmes

2J77

Date

Entre le 22 février 1794 et le 20 juillet 1794