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HH

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Cote/Cotes extrêmes

HH1-59

Date

1000-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

59 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/04/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

GRENIER à BLE Procès-Verbaux de la visite de la caisse du grenier a blé de la ville 1719-1731 BIERES Documents concernant la fabrication et la vente de la bière à Besançon : Autorisation, traités, mémoires, arrêts du parlement, lettres patentes 1665-1781 NAVIGATION Arrêt du conseil du roi concernant la navigation sur la Doubs à Besançon et les écluses 1789 HALLES Ordonnance du magistrat portant expulsion des Halles de toute femme n'y venant pas pour vendre ou pour acheter 1731

Cote/Cotes extrêmes

HH58

Date

1665-1789

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales