499W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

499W1-21

Date

1867-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,4 ml

21 unités de description

Origine

DIRECTION EDUCATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle dépend du Pôle des Services à la Population.

Service de l'Instruction Publique, puis Service des Affaires Scolaires en 1982, puis Service Enseignement et Œuvres Scolaires en 1993, il devient une direction en 2004 et prend le nom de Direction de l'Education.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/08/2008

Présentation du contenu

Versés par la direction Education, ces dossiers sont les archives de la Caisse des Ecoles. Voir également 289 W (service enseignement et oeuvres scolaires)

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Rénovation des centres de loisirs Viancin (Montrapon), dossier de suivi : correspondance, dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général, factures (copies et originales) (1991-1993)

Cote/Cotes extrêmes

499W17

Date

1991-1993

Origine

DIRECTION EDUCATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2019

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.