288W

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Cote/Cotes extrêmes

288W1-255

Date

1956-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

85 ml

255 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/08/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Plan de circulation : avant-projet sommaire pour l'aménagement des espaces piétonniers (décembre 1973), enquête "avant plan de circulation" (avril 1974), plans (versions de mai 1973 et juin 1975), synthèse des comptages de circulation (indicateurs de circulation, avril 1974), comptes rendus de réunion, notes et documents préparatoires, correspondance, presse

Cote/Cotes extrêmes

288W97

Date

1973-1975

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.