1J - Police locale

2 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J283 - 1J293

Date

1796-1954

Livrets de cocher (1882, 1890, 1913) ; demandes d'obtention de livrets de cocher : correspondance (1882-1902).

Cote/Cotes extrêmes

1J287

Date

1882-1913