Rue de la Viotte, réaménagement : dossier de marché (n°211 de 1999), correspondance avec les riverains (1999). Avenue de Chardonnet, construction d'un réseau d'assainissement et d'un poste de refoulement : dossier de marché (n°242 de 1999), dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (DIUO). 1999-2000.

Aide à la recherche

662W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

662W1-5

Date

1990-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

5 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/08/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

662W5

Date

1999-2000

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés matières