268W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

268W1-24

Date

1972-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

24 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003 , le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/04/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

ZAC de Chatillon le Duc-Ecole Valentin-Miserey Salines (= ZAC Valentin) et centre régional des transports Valentin : plaquettes de présentation, règlement du plan d'aménagement de zone, pièces diverses relatives à l'implantation des entreprises sur le site.

Cote/Cotes extrêmes

268W18

Date

1973-1993

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2019

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.