199W_GB : aménagement des espaces extérieurs (voirie, assainissement, espaces verts) : dossiers de marchés de travaux.

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Cote/Cotes extrêmes

199W_GB

Date

1990-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,80 ml, 72 article(s)

Origine

CAGB_Direction Grands Travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/08/2018

Présentation du contenu

Travaux d'aménagement des espaces extérieurs (voirie, assainissement, espaces verts) : dossiers de marchés.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

199W_GB1-199W_GB72

Date

1990-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

199W_GB56-199W_GB72

Date

1993-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise, parc urbain (au niveau de l'ADAPEI, Association des Amis et Parents de Personnes Handicapées), plantations : lettre de commande, plans.

Cote/Cotes extrêmes

199W_GB72

Date

1996

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable