Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don du 10/12/2012
Dernier ajout le 10/12/2012
Présentation du contenu
Archives du monastère de "Notre Dame de la Charité du Refuge"(sœurs du Refuge), 10 rue de la Vieille Monnaie, Besançon. Documents déposés aux Archives municipales (sous forme de don ? ) sans indication relative à la nature de l'acte ou à la date de versement (avant 2002).
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Il n'a été retrouvé aucun document officiel susceptible de donner une indication relative aux conditions de communication de ces archives.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2025
Mots clés matières
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