16Z - Archives de la Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge

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Cote/Cotes extrêmes

16Z1-6

Date

1839-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 10/12/2012

Dernier ajout le 10/12/2012

Présentation du contenu

Le monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge", appelé familièrement "Sœurs du Refuge", était installé au 10 rue de la Vieille Monnaie à Besançon. Ces documents ont été données aux Archives municipales de Besançon, sans indication relative à la nature de l'acte ou à la date de versement (avant 2002).
Ce foyer d'accueil d'enfants a porté différents noms. En 2024, et ce depuis 2011, il porte celui de Centre éducatif L'Accueil.

 

A noter que les Archives départementales du Doubs conservent les dossiers des mineurs pris en charge dans les différents établissements d'accueil qui se sont succédé rue de la Vieille-Monnaie nés entre 1932 et 1979 : cotes 2091W108 à 2091W187.

 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Il n'a été retrouvé aucun document officiel susceptible de donner une indication relative aux conditions de communication de ces archives.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge : registres de consignation des entrées et sorties registre n°1, accueil de "pénitentes" : registre de consignation des entrées et sorties (1839-1915) n°2, accueil d'enfants : registre de consignation des entrées et sorties des enfants de la 2ème classe (1844-1939) n°3, accueil d'enfants de la classe de Saint Joseph : registre de consignation des entrées et sorties (1853-1974)

Cote/Cotes extrêmes

16Z1

Date

1839-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025