16Z - Archives de la Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge

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Cote/Cotes extrêmes

16Z1-6

Date

1839-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 10/12/2012

Dernier ajout le 10/12/2012

Présentation du contenu

Archives du monastère de "Notre Dame de la Charité du Refuge"(sœurs du Refuge), 10 rue de la Vieille Monnaie, Besançon. Documents déposés aux Archives municipales (sous forme de don ? ) sans indication relative à la nature de l'acte ou à la date de versement (avant 2002).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Il n'a été retrouvé aucun document officiel susceptible de donner une indication relative aux conditions de communication de ces archives.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge : registres de consignation des entrées et sorties registre n°1, accueil de "pénitentes" : registre de consignation des entrées et sorties (1839-1915) n°2, accueil d'enfants : registre de consignation des entrées et sorties des enfants de la 2ème classe (1844-1939) n°3, accueil d'enfants de la classe de Saint Joseph : registre de consignation des entrées et sorties (1853-1974)

Cote/Cotes extrêmes

16Z1

Date

1839-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025