3K - Protocole et distinctions honorifiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3K1-13

Date

1795-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

13 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/05/2004

Dernier ajout le 06/05/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

DECORATIONS FRANCAISES - Ordre royal et militaire de Saint-Louis (1821-1831) - Légion d'Honneur (1810-1950) - Sabres d'honneur (an III-1848) - Ordre du Lys (1814) - Médaille de Sainte-Hélène (1857-1864) - Décorations militaires (1880-1928) - Palmes académiques (1880-1947) - Mérite Agricole (1890-1949)

Cote/Cotes extrêmes

3K8

Date

1795-1949

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable