401W

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Cote/Cotes extrêmes

401W1-92

Date

1984-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,8 ml

92 unités de description

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle-Prévention-Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/07/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Contrat de ville.- étude-action visant le développement des services de proximité (par les cabinets ARGOS développement local, AMEDIS), allocution d'adjoint au maire : articles de presse, rapport de synthèse, comptes rendus de réunions, documentation de la banque CRÉDIT COOPÉRATIF

Cote/Cotes extrêmes

401W16

Date

1999-2000

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Présentation du contenu

La typologie documentaire est très différente du contenu des autres boîtes ; un exemplaire du cahier spécial de La lettre du Gouvernement du jeudi 10 avril 2000 ; un dossier nommé Reformer la formation professionnelle avec les employeurs de l'économie sociale du 15 mars 2000 ; un rapport de synthèse nommé Consultations régionales de l'économie sociale et solidaire du 5 juin 2000 ; exemplaire d'un journal nommé LeGranit contenant des dessins caricaturaux

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés collectivités