Réalisation de la première tranche : délibérations du conseil communautaire, comptes rendus annuels à la collectivité, compte rendu de réunion, notes internes, documents de travail, correspondance (2011-2016) ; dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées : rapport final, autorisations, correspondance (2012-2013).

Aide à la recherche

216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

Déplier tous les niveaux

216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB

Date

1996-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,60 ml, 36 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Zones d'aménagement concerté (ZAC).

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB1-216W_GB9

Date

1996-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Auxons.

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB4-216W_GB6

Date

2010-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable