1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O179-1O181

Date

1795-1963

Réalisation : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, acte notarié, rapports, devis, pétitions, plans, affiche, articles de presse, correspondance (1795-1948) ; modifications à apporter en cas de reconstruction de maisons : registre (1821) ; modifications d'alignements : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, pétitions, plans, correspondance (1929-1937).

Cote/Cotes extrêmes

1O179

Date

1795-1937