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2K - Personnel municipal

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Cote/Cotes extrêmes

2K1-67

Date

1796-1953

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

67 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2004

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Commissaires de police, nominations et démissions : rapports, correspondance (1868-1880) ; gestion du personnel : copies de décrets, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1918-1942). Police municipale, comptabilité : factures (1869-1874) ; paie des agents pour l'année 1869, 1870, 1873 et 1874 (1869-1874) ; habillement fourni aux agents : états nominatifs (1873-1874) ; calcul des pensions suite à l'étatisation des polices municipales : décrets, délibérations du conseil municipal, états financiers, inventaires de matériels, notes, correspondance (1942-1953).

Cote/Cotes extrêmes

2K67

Date

1868-1953

Origine

Les documents composant ce dossier proviennent des cotes 1J79, 1J172 et 1J203. Suite au reclassement de la sous-série 1J en 2020, il a été décidé de regrouper ces documents et de les reclasser en sous-série 2K.