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3D - Administration de la commune

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Cote/Cotes extrêmes

3D1-23

Date

1679-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

23 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/08/2004

Dernier ajout le 26/02/2016

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Territoire de la commune de Besançon, délimitation : procès-verbal de délimitation, plans (1833). Archives, états des terriers et des livres d'arpentement déposés : liste, correspondance (1875).

Cote/Cotes extrêmes

3D17

Date

1833-1875

Notes

BME, Grande Salle, épi 31, travée 96, tablette 1 _ 4