1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section E - 2e feuille - parcelles n°49 à 164 Levée par Roland Echelle : 1/1250e -Aux Epoisses -Champs Gralot -Combe Portier -Creux aux Chiens -Saint-Ferjeux -Champs de La Croix -Champ Armand -Sur la Malcombe -A La Pelouse -Pâture du Creux aux Chiens -A La Combe -Champs Clément -Sous Rognon -Combe au Lézard -A La Parisienne -RN73 (route de Dole) -Chemin d'Avanne à Besançon -Chemin de La Malcombe à Besançon -Chemin de la Ferme Meunier -Chemin des Valières et de Gissey

Cote/Cotes extrêmes

1G356

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable