Avenue de Fontaine-Argent, réalisation d'un abreuvoir et d'une auge : devis, correspondance (1830) ; construction de trottoirs : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'enquête, procès-verbal de réception provisoire, certificats de paiement, pétitions, plans, correspondance (1922-1931) ; construction ne respectant pas le règlement de voirie : arrêté municipal, procès-verbal de contravention, plans, notes, correspondance (1925-1926) ; contentieux avec le sieur Boisson pour les dégradations causées dans son jardin en temps de pluie suite à des travaux d'aménagement : correspondance (1932).

Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Cote/Cotes extrêmes

1O101

Date

1830-1932