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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Avenue de Fontaine-Argent, réalisation d'un abreuvoir et d'une auge : devis, correspondance (1830) ; construction de trottoirs : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'enquête, procès-verbal de réception provisoire, certificats de paiement, pétitions, plans, correspondance (1922-1931) ; construction ne respectant pas le règlement de voirie : arrêté municipal, procès-verbal de contravention, plans, notes, correspondance (1925-1926) ; contentieux avec le sieur Boisson pour les dégradations causées dans son jardin en temps de pluie suite à des travaux d'aménagement : correspondance (1932).