Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), relations avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon : plaquettes de présentation de la SEDD, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, états financiers de la SEDD au 31/12/2004 et au 31/12/2005 ; assemblée générale du 26/02/2004 : dossier de présentation, correspondance, rapport du Conseil d'Administration portant sur l'augmentation de capital, procès-verbal ; conseil d'administration du 26/11/2004 : ordre du jour détaillé, correspondance, procès-verbal ; assemblée générale rxtraordinaire et conseil d'administration du 05/12/2005 : procès-verbaux ; conseils d'administration du 27/05/2005 et du 24/10/2005 : ordre du jour détaillé : conseil d'administration du 26/02/2005 : procès-verbal.

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5W_GB

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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5W_GB1-52

Date

1974-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,6 ml

52 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Sommaire

Fonctionnement du service ; tranformation du District en Communauté d'Agglomération ; Commission Economie (1994-2003) : 5W_GB1-3 ; Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (2003-2006) : 5W_GB23 ; Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) ; Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs (SEMLID) ; Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération du Grand Besançon (SMSDAB) ; Club des Districts industriels français ; Commissions départementales d'équipement commercial (CDEC) ; Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon ; Réseau Lumière ; Comité local de développement et de prospection du Grand Besançon (CLDP) ; aide aux entreprises (1996-2000) : 5W_GB26 ; suivi des entreprises (1974-2006) : 5W_GB4-19 ; Pépinière d'entreprises (1996-2000) : 5W_GB24 ; Annuaire des entreprises (1997-1999) : 5W_GB20 ; Schéma des zones d'activités ; Maison des Microtechniques ; Micronora ; Temis.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon