807W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/07/2014
Présentation du contenu
Dispositif "A tire d'A.I.L.E." : dossiers de candidature, dossiers des projets subventionnés, conventions signées avec les partenaires.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
tri() 10 ans ans après 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
tri() 10 ans après 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
tri() 10 ans après 2006
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
tri() 10 ans après 2010