9W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB1-20

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Conservatoire Botanique National de Franche Comté et du Massif Jurassien (CBN). - Implantation : plaquette de présentation du projet, correspondance, comptes rendus de réunion, rapports préparatoires de la Commission Environnement, questionnaires adressés aux différents partenaires du projet, cahier des charges générales pour les CBN, inventaire des herbiers de France Comté par la Société d'Horticulture du Doubs (février 2003), correspondance, note de synthèse sur le Jardin Botanique de la Ville de Besançon et de l'Université (2001), notes sur les orientations possibles pour le jardin botanique (2002), statuts du Conservatoire Botanique, documentation sur le CBN, comptes rendus de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration, comptes rendus du groupe de pilotage.

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB13

Date

2001-2004

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.