Bac de Bregille, plainte des riverains contre le prix du péage : pétitions, correspondance (1802) ; adjudication de la perception des droits de passage : correspondance (1802) ; fixation des tarifs du droit de passage : correspondance (1802, 1811) ; autorisations temporaires de passage : arrêté préfectoral, soumission, correspondance (1809, 1830).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O24-3O29

Date

1700-1950

Cote/Cotes extrêmes

3O26

Date

1802-1830