Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

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Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 340 à 400

Ms 345 - « Recueil des arrêts de M. Terrier, conseiller au parlement de Dole, ès années 1639, 1640, 1641 et suivantes »

Cote/Cotes extrêmes

Ms 345

Date

Milieu du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

638 pages écrites

Dimensions et unité de dimensions

345 × 223 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Début (page 1) : « Arrêt 1er. In debito ex delicto nulla est cessio bonorum. In debito ex delicto, comm' en interrests ajugés pour batture... » — Le recueil se termine par une « Table alphabétique des arrêts contenus en ce volume de M. Terrier » (page 537).

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure en carton couvert de veau, du XVIIIe siècle