- "Diagnostics-espaces-formation sur l'espace franc-comtois" : étude de la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation, comptes-rendus de réunion des animateurs de l'ATSR liées à l'étude (1999). - Etude sur les enjeux et les besoins des entreprises du territoire Saône-Rhin (par la DRIRE), comptes-rendus de réunion, correspondance (1999). -"Prospectives multimodales sur les transports de marchandises" : étude sur le fonctionnement logistique en Franche-Comté (sous forme de diaporama), notes de réunion manuscrites, comptes-rendus de réunion (1999), comptes-rendus de l'Assemblée plénière de l'Office Interconsulaire des Transports et Communication d'Alsace-Franche-Comté (1er avril 1998). - Réhabilitation du canal Rhône-Rhin : documents d'étude (2000). - Un dossier "projet du pays de Montbéliard" (1999). - Secteur "Doubs central" : rapport d'étape avec différentes fiches par projet (1999).

Aide à la recherche

13W_GB

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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon

Cote/Cotes extrêmes

13W_GB1-20

Date

1995-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,3 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_MISSION CONTRACTUALISATION ET COORDINATION DE PROJETS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Marie-Laure Benoît-Merle travaille notamment dans cette mission (versement 13 W_GB). Elle a eu plusieurs missions entre 1999 et 2007 :

1999-2001 : élaboration du programme ATSR et mise en oeuvre du programme (Avenir du Territoire entre Saône et Rhin).

2000 : participe au montage de l'AUDAB (Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon). Parallèlement, elle travaille au sein d'une Commission sur les conséquences de la transformation du District en Communauté d'Agglomération en matière d'aménagement.

2001-2003 : Suivi des nouvelles compétences transférées à la CAGB (aménagement, tourisme, environnement, équipements culturels et sportifs, voirie-déplacement et projet contrat d'agglomération).

2004 : missions au sein d'un service "Projets et contrats d'agglomération".

2007 : responsable du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) et assure la partie "élaboration de projets" de la mission contractualisation et coordination de projets (partie financière est suivie par les finances. cf : même dispositif qu'à la Ville).

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/11/2007

Présentation du contenu

Bordereau saisi le 28 / 11/ 2007 à partir du relevé effectué dans le local archives du 6ème étage de la City. Pas encore traité. A reprendre et indexer après tri.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon