1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Marchés, création d'un marché au vin sur la place Labourey : arrêté municipal, correspondance (1812) ; adjudication des droits à percevoir : cahier des charges, règlements (1853) ; création d'un marché aux porcs dans le fossé d'Arènes : délibération du conseil municipal, correspondance (1863-1866) ; projet de déplacement du marché aux porcs : pétition (s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

1M55

Date

1812-1866