1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section A - 15e feuille - Parcelles n°1423 à 1596 Levée par Morel Echelle : 1/1250e -Chez Les Pequignots -A La Selle -La Grande Part -Champ de La Planche -Au Relançon -La Grange Brochet -A Montarmot -Bas des Planches -Planches de Montarmot -Le Petit Malpertuis -Les Grands Bas -Aux Combes des Planches -A Champ Martin -Chemin de Bonnay -Chemin des Bois à Montarmot -Chemin de Vieilley -Chemin des Montarmots à Palente -Chemin des Planches

Cote/Cotes extrêmes

1G322

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable