4F - Subsistances

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4F1-87

Date

1766-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,1 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/09/2004

Dernier ajout le 07/09/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marchés : - Réglementation, police, emplacements - Police et règlements des marchés : affiches et arrêtés (1816-1911) - Organisation des marchés, horaires, inspections (1845-1938) - Matériels, travaux, emplacements, demandes et réclamations diverses, plaintes (1881-1950)

Cote/Cotes extrêmes

4F67

Date

1845-1950

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable