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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O222-1O230

Date

1797-1941

Annulation de l'adjudication des travaux par le préfet : procès-verbal d'adjudication, soumissions, correspondance (1811) ; avis du préfet sur l'adjudication des travaux : correspondance (1819) ; modification de la procédure d'adjudication : soumissions, conditions, affiche, notes, correspondance (1823) ; adjudications pour 3 ans : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, devis, affiches, correspondance (1849-1858) ; demande de M. Baverey pour obtenir le renouvellement de l'adjudication : correspondance (1867).

Cote/Cotes extrêmes

1O222

Date

1811-1867